Marque expirée - Marque en non vigueur
Echec Scolaire
Numéro de dépôt :
3543630
Date de dépôt :
13/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/12/2017
Présentation de la marque Echec Scolaire
Déposée le 13 décembre 2007 par Pauline NOZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Echec Scolaire »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Echec Scolaire est expirée depuis le 13 décembre 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03