Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELLA
Madame Pauline NOGARD
SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN"

Numéro de dépôt :
1202149
Date de dépôt :
20/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2002

Présentation de la marque ELLA

Déposée le 20 avril 1982 par madame Pauline NOGARD et SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont madame Pauline NOGARD domicilié(e) BEZAUDIN SAINTE MARIE, 97230 MARTINIQUE (dossier no 2002971) - France et SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN",, domicilié(e) 200, rue de la Recherche, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2003959) - France.

La marque ELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELLA est expirée depuis le 20 avril 2002.


Madame Pauline NOGARD - BEZAUDIN SAINTE MARIE, 97230 MARTINIQUE (dossier no 2002971) - France

SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" - 200, rue de la Recherche, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2003959) - France


Renouvellement avec limitation le 15 avril 1992 n°2003959 - Publication au BOPI 1992-04-15

Renouvellement sans limitation le 15 avril 1992 n°2002971 - Publication au BOPI 1992-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Inscription le 4 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57410 - Publication au BOPI 1991-11-04

Inscription le 19 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54756 - Publication au BOPI 1991-07-19

Oeufs, lait et autres produits laitiers, boissons lactées, crème, beurre, margarine, fromages, yaourts.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.