Marque expirée - Marque en non vigueur
« L'@telier de R@phaël »
Numéro de dépôt :
3559302
Date de dépôt :
15/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2018
Présentation de la marque « L'@telier de R@phaël »
Déposée le 15 février 2008 par Pauline MOINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « « L'@telier de R@phaël » »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « L'@telier de R@phaël » est expirée depuis le 15 février 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31
Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14