Mlle Pauline Martine Jacqueline Evelyne Foussat Mlle Jenna Marie Scott Renouard Mlle Alix Cécile Marie-Louise Veilhan
Numéro de dépôt :
4169421
Date de dépôt :
30/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2025
Présentation de la marque Paulette Zoute
Déposée par voie électronique le 30 mars 2015 par mademoiselle Pauline Martine Jacqueline Evelyne Foussat, mademoiselle Jenna Marie Scott Renouard, mademoiselle Alix Cécile Marie-Louise Veilhan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Paulette Zoute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Les déposants sont mademoiselle Pauline Martine Jacqueline Evelyne Foussat domicilié(e) 26 rue de Navarin - 75009 - Paris - France, mademoiselle Jenna Marie Scott Renouard domicilié(e) 20 rue Pelleport - 75020 - Paris - France, mademoiselle Alix Cécile Marie-Louise Veilhan domicilié(e) 2 square Roland Garros - 75020 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Pauline Martine Jacqueline Evelyne Foussat domicilié(e) 26 rue de Navarin - 75009 - Paris - France.
La marque Paulette Zoute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paulette Zoute arrivera à expiration en date du 30 mars 2025.
Mlle Pauline Martine Jacqueline Evelyne Foussat - 26 rue de Navarin - 75009 - Paris - France
Mlle Jenna Marie Scott Renouard - 20 rue Pelleport - 75020 - Paris - France
Mlle Alix Cécile Marie-Louise Veilhan - 2 square Roland Garros - 75020 - Paris - France
Mlle Pauline Martine Jacqueline Evelyne Foussat - 26 rue de Navarin - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Paulette Zoute"
