Marque enregistrée - Marque en vigueur

biscuiterie des Collines Fabrication artisanale
Madame PAULINE FEND

Numéro de dépôt :
4672825
Date de dépôt :
06/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2030
biscuiterie des Collines Fabrication artisanale de PAULINE FEND

Présentation de la marque biscuiterie des Collines Fabrication artisanale

Déposée par voie électronique le 6 août 2020 par madame PAULINE FEND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « biscuiterie des Collines Fabrication artisanale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est madame PAULINE FEND domicilié(e) 41 RUE DES PETITS REMPARTS - 26770 - TAULIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DES COLLINES, Madame PAULINE FEND domicilié(e) 41 RUE DES PETITS REMPARTS - 26770 - TAULIGNAN - France.

La marque biscuiterie des Collines Fabrication artisanale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4672825.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biscuiterie des Collines Fabrication artisanale arrivera à expiration en date du 6 août 2030.

PAULINE FEND a également déposé les autres marques suivantes : Les biscuits de Pauline


Madame PAULINE FEND - 41 RUE DES PETITS REMPARTS - 26770 - TAULIGNAN - France


BISCUITERIE DES COLLINES, Madame PAULINE FEND - 41 RUE DES PETITS REMPARTS - 26770 - TAULIGNAN - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Biscuits; Biscuits au beurre; Biscuits au goût de fruits; Biscuits épicés; Biscuits salés; Biscuits [sucrés ou salés]; Caramels; Caramels [bonbons]; Pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits; Tartes sucrées ou salées; pâtisseries ; biscuits ; gâteaux ; sucreries.