Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Perlotte en Sucre
Pauline Bouquier
Caroline Calazel

Numéro de dépôt :
3765899
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2020
Perlotte en Sucre de Pauline Bouquier

Présentation de la marque Perlotte en Sucre

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2010 par Pauline Bouquier et Caroline Calazel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Perlotte en Sucre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Les déposants sont Pauline Bouquier domicilié(e) 10 rue Barry - 34700 - Soubès - France et Caroline Calazel domicilié(e) 110 rue Orphée - 34070 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline Calazel domicilié(e) 110 rue Orphée - 34070 - Montpellier - France.

La marque Perlotte en Sucre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Perlotte en Sucre est expirée depuis le 13 septembre 2020.


Pauline Bouquier - 10 rue Barry - 34700 - Soubès - France

Caroline Calazel - 110 rue Orphée - 34070 - Montpellier - France


Caroline Calazel - 110 rue Orphée - 34070 - Montpellier - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.