Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cocotte & Poulette
Madame Pauline BOulc'h Mascaret
Alice Lemal

Numéro de dépôt :
4598252
Date de dépôt :
12/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Cocotte & Poulette de Pauline BOulc\'h Mascaret

Présentation de la marque Cocotte & Poulette

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par madame Pauline BOulc'h Mascaret et Alice Lemal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cocotte & Poulette »

Les déposants sont madame Pauline BOulc'h Mascaret domicilié(e) Rue du Paradis - 14950 - Beaumont-en-Auge - France et Alice Lemal domicilié(e) 75 Rue des Sources - 17800 - St Arnoult - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cocotte & Poulettea, Madame Pauline Boulc'h Mascaret domicilié(e) Rue du Paradis - 14950 - Beaumont-en-Auge - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


Madame Pauline BOulc'h Mascaret - Rue du Paradis - 14950 - Beaumont-en-Auge - France

Alice Lemal - 75 Rue des Sources - 17800 - St Arnoult - France


Cocotte & Poulettea, Madame Pauline Boulc'h Mascaret - Rue du Paradis - 14950 - Beaumont-en-Auge - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Inscription le 26 octobre 2020 - Rejet total n°799340 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26

Oeufs ;

Pâtisseries ; biscuits ; sucreries ; chocolat ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.