Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'observatoire Agricole
Paulin Pascot

Numéro de dépôt :
4477936
Date de dépôt :
24/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2028
L\'observatoire Agricole de Paulin Pascot

Présentation de la marque L'observatoire Agricole

Déposée par voie électronique le 24 août 2018 par Paulin Pascot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'observatoire Agricole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est Paulin Pascot domicilié(e) 19 rue Danton - 94270 - Le Kremlin Bicêtre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paulin Pascot domicilié(e) 19 rue Danton - 94270 - Le Kremlin Bicêtre - France.

La marque L'observatoire Agricole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'observatoire Agricole arrivera à expiration en date du 24 août 2028.


Paulin Pascot - 19 rue Danton - 94270 - Le Kremlin Bicêtre - France


Monsieur Paulin Pascot - 19 rue Danton - 94270 - Le Kremlin Bicêtre - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Comparateurs ;

Stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.