Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Pays Grassois
PAULIN Nathalie

Numéro de dépôt :
3748435
Date de dépôt :
23/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/06/2020
Le Pays Grassois de PAULIN Nathalie

Présentation de la marque Le Pays Grassois

Déposée le 23 juin 2010 par PAULIN Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Le Pays Grassois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est PAULIN Nathalie domicilié(e) 37 Grand Rue - 06140 - TOURRETTES SUR LOUP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAULIN Nathalie domicilié(e) 37 Grand Rue - 06140 - TOURRETTES SUR LOUP - France.

La marque Le Pays Grassois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pays Grassois est expirée depuis le 23 juin 2020.


PAULIN Nathalie - 37 Grand Rue - 06140 - TOURRETTES SUR LOUP - France


PAULIN Nathalie - 37 Grand Rue - 06140 - TOURRETTES SUR LOUP - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.