Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIBRASS
PAULIN DU BESSET Jean Claude

Numéro de dépôt :
94528536
Date de dépôt :
11/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2004

Présentation de la marque SIBRASS

Déposée le 11 juillet 1994 par PAULIN DU BESSET Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIBRASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est PAULIN DU BESSET Jean Claude domicilié(e) 1 rue Arthur Chaussy, 77111 SOIGNOLLES EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude PAULIN du BESSET - France.

La marque SIBRASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBRASS est expirée depuis le 11 juillet 2004.

PAULIN DU BESSET Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : F.I.F.A. (FESTIVAL INTERNATIONAL DES FONDATIONS D'ART) , MONDIAL DE LA BIERE , SPORTS EN FRANCE , FILM MASTERS , PUBLIFOLIES , LE SALON DU PETIT DEJEUNER DU GOUTER ET DES FRIANDISES


PAULIN DU BESSET Jean Claude - 1 rue Arthur Chaussy, 77111 SOIGNOLLES EN BRIE - France


Jean Claude PAULIN du BESSET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45

Inscription le 11 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188480 - Publication au BOPI 1995-08-11

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseil informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commercial ou de publicité. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif. Imprimerie. Location de temps d' accés à un centre serveur de bases de données. Services de reporters. Filmages sur bande vidéo. Gestion de lieux d'expositions

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.