Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASHBYS
PAULIG LIMITED (société anglaise)

Numéro de dépôt :
1560428
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1999

Présentation de la marque ASHBYS

Déposée le 16 novembre 1989 par PAULIG LIMITED (société anglaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASHBYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAULIG LIMITED (société anglaise), domicilié(e) 22 Deer Park Road, Lombard Trading Estate, London, SW19 3UN ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BREVATOME - France.

La marque ASHBYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASHBYS est expirée depuis le 16 novembre 1999.


PAULIG LIMITED (société anglaise) - 22 Deer Park Road, Lombard Trading Estate, London, SW19 3UN ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


SOCIETE BREVATOME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Thé et café. Sachets de thé ou café

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.