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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAULIC-MINOTIERS
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(Marque figurative)
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PAULIC-MINOTIERS SA

Numéro de dépôt :
3464644
Date de dépôt :
21/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Marque en couleurs, figurative de PAULIC-MINOTIERS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) PAULIC-MINOTIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAULIC-MINOTIERS domicilié(e) “ Le Gouret ”,56920 SAINT-GERAND - 56920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 263 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAULIC-MINOTIERS domicilié(e) “ Le Gouret ”,56920 SAINT-GERAND - 56920 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PAULIC-MINOTIERS a également déposé les autres marques suivantes : Grand Panetier


PAULIC-MINOTIERS SA - “ Le Gouret ”,56920 SAINT-GERAND - 56920 - France - SIREN 311263685


PAULIC-MINOTIERS - “ Le Gouret ”,56920 SAINT-GERAND - 56920 - France


Inscription le 27 juin 2007 - retrait total n°456501 - Publication au BOPI 2007-06-27

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes.