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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAULIC MINOTIERS
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Grand Panetier
Marque expirée - Marque en non vigueur

Grand Panetier
PAULIC MINOTIERS S.A

Numéro de dépôt :
3558775
Date de dépôt :
25/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2018
Grand Panetier de PAULIC MINOTIERS

Présentation de la marque Grand Panetier

Déposée le 25 février 2008 par la Société Anonyme (SA) PAULIC MINOTIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grand Panetier »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAULIC MINOTIERS domicilié(e) 0 MOULIN DU GOURET,56920 SAINT GERAND - 56920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 263 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAULIC MINOTIERS domicilié(e) 0 MOULIN DU GOURET,56920 SAINT GERAND - 56920 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand Panetier est expirée depuis le 25 février 2018.

PAULIC MINOTIERS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


PAULIC MINOTIERS S.A - 0 MOULIN DU GOURET,56920 SAINT GERAND - 56920 - France - SIREN 311263685


PAULIC MINOTIERS - 0 MOULIN DU GOURET,56920 SAINT GERAND - 56920 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Inscription le 20 août 2008 - Rejet partiel n°479956 - Publication au BOPI 2008-08-20

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Inscription le 7 avril 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°520484 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.