Déposée le 12 juillet 2005 par PAULHAC Jean Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE TRANSITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-34 du 26 août 2005.
Le déposant est PAULHAC Jean Claude domicilié(e) 791 Avenue Léonard de Vinci - 34970 - LATTES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MBA, Société d'Avocats, M. MONELLI Yvan domicilié(e) Parc Jean MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France.
La marque LE TRANSITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371308.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TRANSITAIRE arrivera à expiration en date du 12 juillet 2025.
PAULHAC Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : LE SALONISTE
PAULHAC Jean Claude - 791 Avenue Léonard de Vinci - 34970 - LATTES - France
MBA, Société d'Avocats, M. MONELLI Yvan - Parc Jean MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2015 n°2581438 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-16
Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Papier, carton, boites en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers ; instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles, patrons pour la couture, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois ; cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballages en matière plastique ; fauteuils, sièges, literie à l'exception du linge du lit, matelas, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois, bambou, roseau, jonc, osier. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Transfert, concession, licence de savoir-faire. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels. Consultation en matière de logiciels. Elaboration (conception), maintenance, mise à jour et de sites Internet. Consultations techniques en matière de sites Internet et de réseau informatique. Hébergement de sites Internet. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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