Déposée le 22 décembre 1998 par PAULHAC JEAN-CLAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CUISIN'AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-06 du 5 février 1999.
Le déposant est PAULHAC JEAN-CLAUDE, domicilié(e) AVENUE DE MAGUELONE, LE MARE NOSTRUM, 34250 PALAVAS LES FLOTS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP COHEN - THEVENIN-CHARBIT - France.
La marque CUISIN'AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAULHAC JEAN-CLAUDE - AVENUE DE MAGUELONE, LE MARE NOSTRUM, 34250 PALAVAS LES FLOTS - France
SCP COHEN - THEVENIN-CHARBIT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06
Appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau Meubles Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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