Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESSV Équitation Sensitive Sans la Vue
M. PAULEVE CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3946146
Date de dépôt :
15/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2022
ESSV Équitation Sensitive Sans la Vue de PAULEVE CHRISTIAN

Présentation de la marque ESSV Équitation Sensitive Sans la Vue

Déposée le 15 septembre 2012 par monsieur PAULEVE CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESSV Équitation Sensitive Sans la Vue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est monsieur PAULEVE CHRISTIAN domicilié(e) 498 CHEMIN DU PUITS DE LA FIGUIÈRE - 13340 - ROGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PAULEVE CHRISTIAN domicilié(e) 498 CHEMIN DU PUITS DE LA FIGUIÈRE - 13340 - ROGNAC - France.

La marque ESSV Équitation Sensitive Sans la Vue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSV Équitation Sensitive Sans la Vue est expirée depuis le 15 septembre 2022.


M. PAULEVE CHRISTIAN - 498 CHEMIN DU PUITS DE LA FIGUIÈRE - 13340 - ROGNAC - France


M. PAULEVE CHRISTIAN - 498 CHEMIN DU PUITS DE LA FIGUIÈRE - 13340 - ROGNAC - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 4 février 2013 - Retrait partiel n°594023 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; Edition de livre, de revue, de DVD, de cassette audio et vidéo ;

Vêtements, teashirts, polo, blouson, casquettes, chemise, jogging, chapeau ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; – dressage d'animaux – exploitation d'installations sportives – organisation et conduite d'ateliers de formation – service de formation rendus par des écoles d'équitation – épreuves techniques et pédagogiques (formation, éducation) – production de spectacles, de film – organisation de compétitions sportives.