Marque expirée - Marque en non vigueur

Vêtements Joyeux
PAULETTO Emmanuelle agissant pour le compte de l'EURL “ Vêtements Joyeux ” en formation

Numéro de dépôt :
3464462
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016
Vêtements Joyeux de PAULETTO Emmanuelle

Présentation de la marque Vêtements Joyeux

Déposée le 20 novembre 2006 par PAULETTO Emmanuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vêtements Joyeux »

Le déposant est PAULETTO Emmanuelle agissant pour le compte de l'EURL “ Vêtements Joyeux ” en formation domicilié(e) 40 avenue Henri Rochier,26110 NYONS - 26110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Emmanuelle PAULETTO domicilié(e) 16 rue du devè,26110 NYONS - 26110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vêtements Joyeux est expirée depuis le 20 novembre 2016.


PAULETTO Emmanuelle agissant pour le compte de l'EURL “ Vêtements Joyeux ” en formation - 40 avenue Henri Rochier,26110 NYONS - 26110 - France


Mme Emmanuelle PAULETTO - 16 rue du devè,26110 NYONS - 26110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Vêtements. Echarpes. Chapellerie. Gants.