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Marques déposées par madame Paulette
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SANT SALVER CONFIANCE QUALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANT SALVER CONFIANCE QUALITE
Madame Paulette, Yolande, Andrée LEBAILLY née LECARPENTIER

Numéro de dépôt :
1044780
Date de dépôt :
20/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SANT SALVER CONFIANCE QUALITE

Déposée le 20 mars 1978 par madame Paulette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SANT SALVER CONFIANCE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Paulette domicilié(e) 36, rue Calmette, 14120 MONDEVILLE. - France.

La marque SANT SALVER CONFIANCE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SANT SALVER CONFIANCE QUALITE est expirée depuis le 20 mars 1988.

Paulette a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE FLEURIE , CHATEAU DE FLEURIE


Madame Paulette, Yolande, Andrée LEBAILLY née LECARPENTIER - 36, rue Calmette, 14120 MONDEVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-044

Viande, volaille, gibier, oeufs, animaux vivants et tous produits avicoles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.