Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE FLEURIE
Madame Paulette, Suzanne, Jeanne LORON épouse de Monsieur Jean-Pierre ROCLORE

Numéro de dépôt :
1417022
Date de dépôt :
06/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2007
CHATEAU DE FLEURIE de Paulette

Présentation de la marque CHATEAU DE FLEURIE

Déposée le 6 juillet 1987 par madame Paulette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE FLEURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Paulette domicilié(e) Domaine Château de Fleurie, 69820 FLEURIE (dossier no 2092048) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2092048) - France.

La marque CHATEAU DE FLEURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE FLEURIE est expirée depuis le 12 juin 2007.

Paulette a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE FLEURIE , SANT SALVER CONFIANCE QUALITE


Madame Paulette, Suzanne, Jeanne LORON épouse de Monsieur Jean-Pierre ROCLORE - Domaine Château de Fleurie, 69820 FLEURIE (dossier no 2092048) - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2092048) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 1997 n°2092048 - Publication au BOPI 1997-06-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Inscription le 11 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445501 - Publication au BOPI 2006-12-11

Inscription le 11 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445500 - Publication au BOPI 2006-12-11

Vins provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau de Fleurie.