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Marques déposées par madame Paulette QUERE
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Constructions Océanes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Constructions Océanes
Madame Paulette QUERE

Numéro de dépôt :
3682667
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2019
Constructions Océanes de Paulette QUERE

Présentation de la marque Constructions Océanes

Déposée le 8 octobre 2009 par madame Paulette QUERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Constructions Océanes »

Le déposant est madame Paulette QUERE domicilié(e) Le Cosquer - 29217 - PLOUGONVELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel PETERS, Avocat, SELARL MICHEL PETERS domicilié(e) 20, quai Commandant Malbert - 29200 - BREST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Constructions Océanes est expirée depuis le 8 octobre 2019.

Paulette QUERE a également déposé les autres marques suivantes : Promotion Océanes , Lotissements Océanes , Collectif Océanes


Madame Paulette QUERE - Le Cosquer - 29217 - PLOUGONVELIN - France


Michel PETERS, Avocat, SELARL MICHEL PETERS - 20, quai Commandant Malbert - 29200 - BREST - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 19 avril 2010 - Retrait partiel n°521916 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Promotion (financement) de projet immobilier ; estimations immobilières ; achat et vente de terrains.

Promotion (construction) de projet immobilier ; travaux d'amélioration et de rénovation de l'habitat et d'installations d'équipements immobilier tel que radiateurs, climatiseurs, survitrages, désamiantage., à l'exception de tous travaux de menuiserie et de pose d'éléments de menuiserie.

Services de télécommunication.