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Marques déposées par la société Paulette MESONA
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DOMAINE DU VIEUX CHENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VIEUX CHENE
Paulette MESONA

Numéro de dépôt :
95554293
Date de dépôt :
18/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2005

Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX CHENE

Déposée le 18 janvier 1995 par la société Paulette MESONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU VIEUX CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la société Paulette MESONA domicilié(e) Domaine du Vieux Chêne, 26300 ALIXAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 190 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paulette MESONA Producteur de Fruits - France.

La marque DOMAINE DU VIEUX CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX CHENE est expirée depuis le 18 janvier 2005.


Paulette MESONA - Domaine du Vieux Chêne, 26300 ALIXAN - France - SIREN 338190325


Paulette MESONA Producteur de Fruits - France


Inscription le 29 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236465 - Publication au BOPI 1997-04-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

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