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Marques déposées par la société PAULETTE MARTIN LA CAGE OUVERTE
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LA CAGE OUVERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAGE OUVERTE
PAULETTE MARTIN LA CAGE OUVERTE

Numéro de dépôt :
99803624
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2009

Présentation de la marque LA CAGE OUVERTE

Déposée le 15 juillet 1999 par la société PAULETTE MARTIN LA CAGE OUVERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CAGE OUVERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la société PAULETTE MARTIN LA CAGE OUVERTE domicilié(e) 9 PLACE DE LA HALLE, 41250 BRACIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 776 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAULETTE MARTIN LA CAGE OUVERTE - France.

La marque LA CAGE OUVERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803624.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAGE OUVERTE est expirée depuis le 15 juillet 2009.


PAULETTE MARTIN LA CAGE OUVERTE - 9 PLACE DE LA HALLE, 41250 BRACIEUX - France - SIREN 349776815


PAULETTE MARTIN LA CAGE OUVERTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

. appareils d'éclairage et luminaires. . meubles, cadres, miroirs (glaces) . ustensiles et récipients pour la cuisine, non en métaux précieux à savoir : - verrerie porcelaine, faïence.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.