Déposée par voie électronique le 8 février 2016 par madame Paulette CARLIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COUGNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est madame Paulette CARLIER domicilié(e) 24 La Créancière - 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque COUGNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Paulette CARLIER - 24 La Créancière - 85170 - DOMPIERRE-SUR-YON - France
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Inscription le 28 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689895 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28
Inscription le 12 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°701492 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-12
Inscription le 1 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°734622 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-01
Constructions métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques isolées ou non isolées ; construction métalliques juxtaposables et superposables ; construction métalliques juxtaposables ; construction métalliques superposables ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
Constructions non métalliques ; éléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées ; construction non métalliques juxtaposables et superposables ; construction non métalliques juxtaposables ; construction non métalliques superposables ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ; constructions transportables en bois ; constructions juxtaposables et superposables en bois ; bois mi- ouvrés ; matériaux de construction en bois ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; placages en bois ; bois contreplaqués ; matériaux de pavage en bois ; lames de plancher en bois ; bois façonnés ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bois propre à être moulé ; carton en pâte de bois pour la construction ; bois de placage ; bois de sciage ; planches en bois pour la construction ; panneaux en bois pour la construction ; cloisons en bois pour la construction ; bois propre à être moulé ; bois de charpente ; bois ; boiseries ; bois laminés ; bois ignifugé ; bois moulé ; bois stratifié ; bois traité contre le pourrissement ; portes en bois ; constructions en bois ; feuille de bois ; coffrages en bois ; lambris en bois ; tubes en bois ; parement en bois ; pavés en bois ; goudron de bois ; chevrons en bois ; poutres en bois ; contreplaqués de bois ; blocs en bois ; échafaudage en bois ; volets en bois ; parquets en bois ; bois aggloméré plaqué ; carreaux de bois ; pilotis en bois ; garniture en bois ; moulures de bois ; profilés en bois ; bois lamellé collé ; moulures en bois ; poteaux en bois ; balustrades en bois ; bois naturel et artificiel ; bois de construction façonné ; bois de charpente artificiel ; éléments de construction en simili-bois ; écrans acoustiques en bois ; panneaux de toiture en bois ; plaques de revêtement en bois ; bois d'oeuvre mi- ouvré ; éléments de construction en bois ; abris de jardin en bois ; encadrements de portes en bois ; panneaux de plafond en bois ; portes en bois pour bâtiments ; panneaux de fibres de bois ; panneaux en particules de bois ; revêtements de sol en bois ; manteaux de cheminées en bois ; bois de placage pour sols ; pièces d'assemblage en bois ; cadres de fenêtre en bois ; planches en bois pour la construction ; bois à des fins de construction ; éléments de construction en imitation bois ; panneaux acoustiques en bois pour murs ; panneaux acoustiques en bois pour plafonds ; baguettes en bois pour le lambrissage ; revêtements de sol d'extérieur en bois ; panneaux de construction en bois et résines imperméables ; panneaux de particules stratifiés en bois d'oeuvre ; stores à enrouleur en bois pour l'extérieur ; maisons en bois vendues sous forme de kits ; panneaux de fibre de bois pour la construction ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; plaques à griffes non métalliques destinées à la construction de structures en bois ; panneaux de fibres de bois liées par de la résine et panneaux de particules ;
Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location de bâtiments ; location de bureaux ; location d'appartements dans des résidences ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ;
Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; montage, démontage, réparation, maintenance de constructions métalliques ou non métalliques ; conseils en construction ;
Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ;
Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir: armoires, barres (meubles), meubles de bureaux, canapés, chaises (sièges), étagères, fauteuils, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de constructions transportables métalliques ou non métalliques ; location de logements temporaires.
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