Déposée le 8 avril 2003 par PAULET GILLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOON SHOES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est PAULET GILLES domicilié(e) 18 BIS RUE DE PENTHIEVRE,92330 SCEAUX - 92330 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAULET GILLES domicilié(e) 18 BIS RUE DE PENTHIEVRE,92330 SCEAUX - 92330 - France.
La marque MOON SHOES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAULET GILLES - 18 BIS RUE DE PENTHIEVRE,92330 SCEAUX - 92330 - France
PAULET GILLES - 18 BIS RUE DE PENTHIEVRE,92330 SCEAUX - 92330 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51
Inscription le 25 septembre 2003 - retrait partiel n°378245 - Publication au BOPI 2003-09-25
Inscription le 19 novembre 2008 - Changement d'adresse n°485260 - Publication au BOPI 2008-11-19
Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381705 - Publication au BOPI 2003-11-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques numériques, analogiques sonores et audiovisuels, disques acoustiques disques, cassettes, bandes, cassettes vidéo, cassettes compactes digitales, disques vidéo digitaux films, disques compact, cédérom appareils pour le traitement des informations et les ordinateurs logiciels. – produits de l'imprimerie et livres ; revues catalogues, affiches. – prestation de services artistiques à savoir : représentations de spectacles. – divertissement, service de loisirs, animation de soirées, édition musicale ; production musicale, représentation de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MOON SHOES"