Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BPA Software
PAULET Bruno

Numéro de dépôt :
3061482
Date de dépôt :
20/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2010
BPA Software de PAULET Bruno

Présentation de la marque BPA Software

Déposée le 20 octobre 2000 par la société PAULET Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BPA Software » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la société PAULET Bruno domicilié(e) 19, QUAI DE SEINE, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 551 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAULET BRUNO - France.

La marque BPA Software a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BPA Software est expirée depuis le 20 octobre 2010.


PAULET Bruno - 19, QUAI DE SEINE, 75019 PARIS - France - SIREN 340551860


PAULET BRUNO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Elaboration conception de logiciels Mise à jour de logiciels Programmation pour ordinateurs. Développement en informatique. Consultation en matière d'ordinateur Location de temps d'accès à un serveur de bases de données Fourniture d'accès à des centre serveur informatiques diffusant des séquences vidéo numérique sur des réseaux informatique (Internet). Produits informatiques utilisant des algorithmes de compression temps réel dans le domaine de la télévision et de la vidéo numérique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.