Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIROULETTE
Madame Paule KARSENTI

Numéro de dépôt :
95599910
Date de dépôt :
06/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2005

Présentation de la marque KIROULETTE

Déposée le 6 décembre 1995 par madame Paule KARSENTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIROULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est madame Paule KARSENTI domicilié(e) 30, rue Pergolèse, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMALITES SECRETARIAT SERVICES - France.

La marque KIROULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599910.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIROULETTE est expirée depuis le 6 décembre 2005.


Madame Paule KARSENTI - 30, rue Pergolèse, 75016 PARIS - France


FORMALITES SECRETARIAT SERVICES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 13 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232642 - Publication au BOPI 1997-02-13

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231119 - Publication au BOPI 1997-01-14

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Cartables, trousses d'écolier, sac à dos, sac de voyage, malles, valises, parapluies, sellerie.Papier, carton, caoutchouc, gomme, produits en matière plastique mi-ouvrées.Cuir, imitation cuir Papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.