PAULE KA Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
94540327
Date de dépôt :
14/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2014
Présentation de la marque PAULE KA
Déposée le 14 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) PAULE KA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAULE KA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAULE KA domicilié(e) 93 Rue Vieille du Temple,75003 PARIS (dossier no 2265236) - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 077 987 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2265236) - 69448 - France.
La marque PAULE KA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAULE KA Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 93 Rue Vieille du Temple,75003 PARIS (dossier no 2265236) - 75003 - France - SIREN 302077987
CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2265236) - 69448 - France
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2004 n°2265236 - Publication au BOPI 2004-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46
Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°513899 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-21
Inscription le 24 septembre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°584912 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24
Parfumerie; parfums, eaux de toilette, eaux de cologne; huiles essentielles; savons, savonnettes, produits pour la douche et le bain; désodorisants corporels; shampooings, lotions capillaires; dentifrices; produits cosmétiques; crèmes et lotions pour les soins du visage et du corps; produits solaires; produits de maquillage.Lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes; jumelles.Métaux précieux et leurs alliages; bijoux précieux; bijoux de fantaisie; articles d'horlogerie; montres, chronomètres, pendulettes.Cuir et imitation du cuir; malles, valises; sacs de voyage, sacs de ville, sacs à main, sacs de sport; portefeuilles, porte cartes, porte monnaie; parapluies, parasols, cannes.Vêtements, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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