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Marques déposées par mademoiselle Paule Hermabessiere
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15 novembre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

15 novembre
Mlle Paule Hermabessiere, Agissant pour le compte de la société "15 novembre" en cours de formation
Mlle Aude Hazarabedian

Numéro de dépôt :
4101589
Date de dépôt :
28/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2024
15 novembre de Paule Hermabessiere

Présentation de la marque 15 novembre

Déposée par voie électronique le 28 juin 2014 par mademoiselle Paule Hermabessiere et mademoiselle Aude Hazarabedian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 15 novembre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Les déposants sont mademoiselle Paule Hermabessiere domicilié(e) 10 rue Vincent Compoint - 75018 - Paris - France et mademoiselle Aude Hazarabedian domicilié(e) 51 rue de Maubeuge - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 15 novembre, Mlle Paule Hermabessiere domicilié(e) 10 rue Vincent Compoint - 75018 - Paris - France.

La marque 15 novembre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 15 novembre est expirée depuis le 28 juin 2024.


Mlle Paule Hermabessiere, Agissant pour le compte de la société "15 novembre" en cours de formation - 10 rue Vincent Compoint - 75018 - Paris - France

Mlle Aude Hazarabedian - 51 rue de Maubeuge - 75009 - Paris - France


15 novembre, Mlle Paule Hermabessiere - 10 rue Vincent Compoint - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

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