Marque enregistrée - Marque en vigueur

LUCE DAURE
Paule DAVIAUX
Laurent DAVIAUX

Numéro de dépôt :
4318856
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2026
LUCE DAURE de Paule DAVIAUX

Présentation de la marque LUCE DAURE

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2016 par Paule DAVIAUX et Laurent DAVIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LUCE DAURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Les déposants sont Paule DAVIAUX domicilié(e) 7 rue des chésures - 51530 - CHOUILLY - France et Laurent DAVIAUX domicilié(e) 7 rue des chésures - 51530 - CHOUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paule DAVIAUX domicilié(e) 7 RUE des chésures - 51530 - CHOUILLY - France.

La marque LUCE DAURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUCE DAURE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.


Paule DAVIAUX - 7 rue des chésures - 51530 - CHOUILLY - France

Laurent DAVIAUX - 7 rue des chésures - 51530 - CHOUILLY - France


Paule DAVIAUX - 7 RUE des chésures - 51530 - CHOUILLY - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 14 juin 2017 - Retrait partiel n°701748 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-14

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Vins, à savoir vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Champagne.