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Marques déposées par Paule christine Lefranc Sanna
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A CASALUNA
Marque expirée - Marque en non vigueur

A CASALUNA
Paule christine Lefranc Sanna

Numéro de dépôt :
3651814
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2019
A CASALUNA de Paule christine Lefranc Sanna

Présentation de la marque A CASALUNA

Déposée le 19 mai 2009 par Paule christine Lefranc Sanna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A CASALUNA »

Le déposant est Paule christine Lefranc Sanna domicilié(e) 74 rue de Rivoli - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paule christine sanna lefranc domicilié(e) 74 rue de Rivoli - 75004 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CASALUNA est expirée depuis le 19 mai 2019.

Paule christine Lefranc Sanna a également déposé les autres marques suivantes : a casaluna


Paule christine Lefranc Sanna - 74 rue de Rivoli - 75004 - PARIS - France


Paule christine sanna lefranc - 74 rue de Rivoli - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 27 mai 2010 - Rejet partiel n°524406 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.