Déposée le 21 août 1985 par PAULAT Jean-Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ),
la marque française « C CEDILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PAULAT Jean-Luc domicilié(e) 8, rue Pomairols, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. - France.
La marque C CEDILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CEDILLE est expirée depuis le 21 août 1995.
PAULAT Jean-Luc - 8, rue Pomairols, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06
Mobilier, Luminaire, Miroirs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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