Madame Paula Forteza Madame Jennifer De Temmerman Monsieur Matthieu Orphelin
Numéro de dépôt :
4629972
Date de dépôt :
05/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2030
Présentation de la marque Écologie Démocratie Solidarité
Déposée par voie électronique le 5 mars 2020 par madame Paula Forteza, madame Jennifer De Temmerman, monsieur Matthieu Orphelin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Écologie Démocratie Solidarité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-13 du 27 mars 2020.
Les déposants sont madame Paula Forteza domicilié(e) 57 rue julien lacroix - 75020 - Paris - France, madame Jennifer De Temmerman domicilié(e) 954 avenue du Docteur Henri Vanuxeem - 59850 - Nieppe - France, monsieur Matthieu Orphelin domicilié(e) 52 rue Saint Nicolas - 49100 - Angers - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Paula Forteza domicilié(e) 57 rue julien lacroix - 75020 - Paris - France.
La marque Écologie Démocratie Solidarité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4629972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Paula Forteza - 57 rue julien lacroix - 75020 - Paris - France
Madame Jennifer De Temmerman - 954 avenue du Docteur Henri Vanuxeem - 59850 - Nieppe - France
Monsieur Matthieu Orphelin - 52 rue Saint Nicolas - 49100 - Angers - France
Madame Paula Forteza - 57 rue julien lacroix - 75020 - Paris - France
Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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