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Marques déposées par monsieur PAUL
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" MAS DU PITCHOUN "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" MAS DU PITCHOUN "
Monsieur PAUL, FRANÇOIS, PHILIPPE CAUNES

Numéro de dépôt :
98758346
Date de dépôt :
05/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2008

Présentation de la marque " MAS DU PITCHOUN "

Déposée le 5 novembre 1998 par monsieur PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " MAS DU PITCHOUN " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est monsieur PAUL domicilié(e) Domicilié à MONTPELLIER (34000), Résidence LE RICHELIEU, 7, bd Victor Hugo - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Paul CAUNES - France.

La marque " MAS DU PITCHOUN " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " MAS DU PITCHOUN " est expirée depuis le 5 novembre 2008.

PAUL a également déposé les autres marques suivantes : ORYNE FRANCE , DOMAINE CLOS DES GRAVES , COCOSTORE , LE P'TIT MIMI , ICONEXT , MANERGIE SERVICES , OUI , NAPHKA


Monsieur PAUL, FRANÇOIS, PHILIPPE CAUNES - Domicilié à MONTPELLIER (34000), Résidence LE RICHELIEU, 7, bd Victor Hugo - France


Mr Paul CAUNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Vins d'appellation d'origine contrôlée (A.O.C.) mis au domaine Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) Huiles comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.