DOMAINE CLOS DES GRAVES

Monsieur Paul, Jean, Théophile, André DELON

Présentation de la marque DOMAINE CLOS DES GRAVES

Déposée le 10 mars 1988 par monsieur Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE CLOS DES GRAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Paul domicilié(e) Saint Julien Beychevelle, 33250 PAUILLAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque DOMAINE CLOS DES GRAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CLOS DES GRAVES est expirée depuis le 10 mars 1998.

Paul a également déposé les autres marques suivantes : ORYNE FRANCE , COCOSTORE , " MAS DU PITCHOUN " , LE P'TIT MIMI , ICONEXT , MANERGIE SERVICES , OUI , NAPHKA