soleil
Présentation de la marque soleil
Déposée le 3 décembre 2010 par Paul Zhuang et Isabelle Zhuang auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque soleil est expirée depuis le 3 décembre 2020.
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Inscription le 1 septembre 2011 - Rejet partiel n°557078 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01
Inscription le 21 septembre 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°558445 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21
Inscription le 27 septembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°585188 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-27