Déposée le 4 juin 1987 par Paul ZEMMOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SERGENT MAJOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Paul ZEMMOUR, domicilié(e) 37, Bd Magenta, 75010 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, martine VEYS-BONGIRAUD. - France.
La marque SERGENT MAJOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Paul ZEMMOUR - 37, Bd Magenta, 75010 PARIS. - France
martine VEYS-BONGIRAUD. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Inscription le 18 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°267062 - Publication au BOPI 1998-11-18
Inscription le 23 décembre 1997 - Recours en restauration n°247270 - Publication au BOPI 1997-12-23
Vêtements, chaussures, chapellerie, cuirs
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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