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Marques déposées par Paul ZEITOUN
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Casting City
Marque expirée - Marque en non vigueur

Casting City
Paul ZEITOUN

Numéro de dépôt :
3433529
Date de dépôt :
06/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2016
Casting City de Paul ZEITOUN

Présentation de la marque Casting City

Déposée le 6 juin 2006 par Paul ZEITOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Casting City »

Le déposant est Paul ZEITOUN domicilié(e) 9 impasse des acacias, - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul ZEITOUN domicilié(e) 9 impasse des acacias, - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Casting City est expirée depuis le 6 juin 2016.


Paul ZEITOUN - 9 impasse des acacias, - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France


Paul ZEITOUN - 9 impasse des acacias, - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France


Inscription le 14 juin 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°455337 - Publication au BOPI 2007-06-14

Inscription le 5 novembre 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°463320 - Publication au BOPI 2007-11-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Errata de l'enregistrement - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.