Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aircarto
Monsieur Paul Vuarambon

Numéro de dépôt :
4616049
Date de dépôt :
21/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2030
Aircarto de Paul Vuarambon

Présentation de la marque Aircarto

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2020 par monsieur Paul Vuarambon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aircarto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est monsieur Paul Vuarambon domicilié(e) 22 cours Tolstoi - 69100 - Villeurbanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul Vuarambon domicilié(e) 22 cours Tolstoi - 69100 - Villeurbanne - France.

La marque Aircarto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aircarto arrivera à expiration en date du 21 janvier 2030.


Monsieur Paul Vuarambon - 22 cours Tolstoi - 69100 - Villeurbanne - France


Monsieur Paul Vuarambon - 22 cours Tolstoi - 69100 - Villeurbanne - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.