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Marques déposées par Paul VALET
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Paul VALET

Numéro de dépôt :
1544923
Date de dépôt :
28/07/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2009
Marque figurative de Paul VALET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 juillet 1989 par Paul VALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Paul VALET, domicilié(e) 9 avenue des Pins, 06140 VENCE (dossier no 2149337) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2149337) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544923.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 juillet 2009.

Paul VALET a également déposé les autres marques suivantes : PILS , PYL , PIIL , PIL , SAOTANGO , LA BROCHE 1989 , At your excellence's service , MARYJEAN , Au service de votre excellence


Paul VALET - 9 avenue des Pins, 06140 VENCE (dossier no 2149337) - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2149337) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1999 n°2149337 - Publication au BOPI 1999-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

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