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Marques déposées par le nom "François-Xavier de Malet"

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marque Z-A

IntraMuros

Marque enregistrée - Marque en vigueur
IntraMuros de François-Xavier de Malet

Numéro de dépôt: 4485240
Date de dépôt: 24 septembre 2018
Date d'expiration: 24 septembre 2028

Classes: 09 38 42

LE TEMPS S AMUSE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE TEMPS S AMUSE de PAUL TREHARD

Numéro de dépôt: 3836714
Date de dépôt: 6 juin 2011
Date d'expiration: 6 juin 2021

Classes: 03 14 25