Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THREE CASTLES
PAUL TOWELL

Numéro de dépôt :
95553455
Date de dépôt :
09/01/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2005

Présentation de la marque THREE CASTLES

Déposée le 9 janvier 1995 par PAUL TOWELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THREE CASTLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est PAUL TOWELL, domicilié(e) 84 RUE DRAGON, 13006 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL TOWELL CHARLES O NEILL - France.

La marque THREE CASTLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THREE CASTLES est expirée depuis le 9 janvier 2005.


PAUL TOWELL - 84 RUE DRAGON, 13006 MARSEILLE - France


PAUL TOWELL CHARLES O NEILL - France


Inscription le 26 février 2001 - Rejet partiel n°315953 - Publication au BOPI 2001-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].