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Marques déposées par la société Paul THOMAS
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Domaine du Clos des Pivotins
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine du Clos des Pivotins
Paul THOMAS, SCEV

Numéro de dépôt :
4151877
Date de dépôt :
27/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2025
Domaine du Clos des Pivotins de Paul THOMAS

Présentation de la marque Domaine du Clos des Pivotins

Déposée le 27 janvier 2015 par la société Paul THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine du Clos des Pivotins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la société Paul THOMAS domicilié(e) Chavignol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 994 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul THOMAS, M. THOMAS Raphael domicilié(e) Chavignol - 18300 - SANCERRE - France.

La marque Domaine du Clos des Pivotins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Clos des Pivotins arrivera à expiration en date du 27 janvier 2025.

Paul THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : Music Inside Records , DRUM VISION , ISP IMMERSIVE SOUND PROCESS


Paul THOMAS, SCEV - Chavignol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 507994481


Paul THOMAS, M. THOMAS Raphael - Chavignol - 18300 - SANCERRE - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Boissons alcoolisées (à l'exception bières et des vins) ; cidres ; digestifs des (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.