Déposée le 5 octobre 1995 par monsieur PAUL TEBOUL et monsieur THIERRY TEBOUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PSL PAVILLON ST LAURENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-46 du 17 novembre 1995.
Les déposants sont monsieur PAUL TEBOUL domicilié(e) 14 AVENUE DE FABRON, 06200 NICE - France et monsieur THIERRY TEBOUL domicilié(e) 14 AVENUE DE FABRON, 06200 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry TEBOUL - France.
La marque PSL PAVILLON ST LAURENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. PAUL TEBOUL - 14 AVENUE DE FABRON, 06200 NICE - France
M. THIERRY TEBOUL - 14 AVENUE DE FABRON, 06200 NICE - France
M. Thierry TEBOUL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33
Inscription le 4 mars 1996 - Retrait partiel n°198476 - Publication au BOPI 1996-03-04
Inscription le 27 février 1997 - Rejet partiel n°233520 - Publication au BOPI 1997-02-27
Inscription le 27 février 1997 - Rejet partiel n°233519 - Publication au BOPI 1997-02-27
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
Meubles, glaces (miroirs), cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer Meubles métalliques, meubles pour le camping, Matelas, sommiers, oreillers, décoration intérieure
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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