Déposée le 16 juin 1995 par monsieur PAUL TEBOUL et monsieur TEBOUL THIERRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DECO DESIGN MEUBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-30 du 28 juillet 1995.
Les déposants sont monsieur PAUL TEBOUL domicilié(e) 14 AV DE FABRON, 06200 NICE - France et monsieur TEBOUL THIERRY domicilié(e) 14 AV DE FABRON, 06200 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TEBOUL PAUL - France.
La marque DECO DESIGN MEUBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MR PAUL TEBOUL - 14 AV DE FABRON, 06200 NICE - France
MR TEBOUL THIERRY - 14 AV DE FABRON, 06200 NICE - France
M. TEBOUL PAUL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20
Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30
Meubles, glaces, (miroirs), cadres en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières plastiques.Meubles métalliques, meubles pour le camping.Articles de litterie (matelas, sommiers, oreillers), décorations intérieures.Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; Malles et valises, parapluies, parasols et cannes; Fouets et sellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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