Paul Sullivan agissant au nom et pour le compte de la société ESONOVA en formation
Numéro de dépôt :
3310106
Date de dépôt :
27/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/08/2014
Présentation de la marque PORTA PINCE'O
Déposée le 27 août 2004 par Paul Sullivan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « PORTA PINCE'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-40 du 1 octobre 2004.
Le déposant est Paul Sullivan agissant au nom et pour le compte de la société ESONOVA en formation domicilié(e) 69 Avenue Isola Bella,06400 CANNES - 06400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul Sullivan domicilié(e) 69 Avenue Isola Bella,06400 CANNES - 06400 - France.
La marque PORTA PINCE'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310106.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTA PINCE'O est expirée depuis le 27 août 2014.
Paul Sullivan agissant au nom et pour le compte de la société ESONOVA en formation - 69 Avenue Isola Bella,06400 CANNES - 06400 - France
Paul Sullivan - 69 Avenue Isola Bella,06400 CANNES - 06400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40
Outil et instrument pour tenir, supporter ou reposer des : ciseaux, couteaux, fourchettes, cuillers, pointeaux, spatules, tournevis et outils à mains actionnés manuellement. Porte-outil, porte-ciseaux, porte-couteaux, porte-fourchettes, porte-cuillers, porte-pointeaux, porte-spatules, porte-tournevis. Repose-outil, repose-ciseaux, repose-couteaux, repose-fourchettes, repose-cuillers, repose-pointeaux, repose-spatules, repose-tournevis. Outil et instrument pour tenir, supporter ou reposer des : pinceaux, instrument de peinture, matériel pour les peintres et artistes, chevalet pour la peinture, stylo, instrument à écriture, crayons, plume, règles à dessiner. Porte-stylo, porte-instrument à écriture, porte-crayons, porte-pinceau, porte-plume, porte-règle pour dessiner, repose-stylo, repose-instrument à écriture, repose-crayons, repose-pinceau, repose-plume, repose-règle pour dessiner, pince-stylo, pince-instrument à écriture, pince-crayons, pince-pinceau, pince-plume, pince-règle pour dessiner, attache-pot, attache-seau, pince-pot, pince-seau. Ustensils et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en plaqué ni en métaux précieux), pot, seaux. Porte-balais, porte-brosse, porte-entonnoir, porte-pince à linge, porte-spatule, repose-balais, repose-brosse, repose-entonnoir, repose-pince à linge, repose-spatule.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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