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Marques déposées par la société PAUL STUART
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PAUL STUART, INC., Société organisée selon leslois de l'Etats de New York (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1612866
Date de dépôt :
29/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2020
Marque figurative de PAUL STUART

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 août 1990 par la société PAUL STUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PAUL STUART domicilié(e) Madison Avenue 45th Street - ETAT DE NEW YORK 17017 - NEW YORK - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612866.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 29 août 2020.

PAUL STUART a également déposé les autres marques suivantes : bioGNV.com , Salon Bois Energie , PAUL STUART


PAUL STUART, INC., Société organisée selon leslois de l'Etats de New York (E.U.A.) - Madison Avenue 45th Street - ETAT DE NEW YORK 17017 - NEW YORK - États-Unis


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Renouvellement sans limitation le 4 août 2000 n°2179811 - Publication au BOPI 2000-08-04

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2010 n°2440295 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-11

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;cuir et imitations du cuir;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.