Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENCASTORE
M. Paul STAELEN
M. PHILIPPE LEFIEF
M. RESTOM HABBANI

Numéro de dépôt :
4147245
Date de dépôt :
09/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2025
ENCASTORE de Paul STAELEN

Présentation de la marque ENCASTORE

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2015 par monsieur Paul STAELEN, monsieur PHILIPPE LEFIEF, monsieur RESTOM HABBANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENCASTORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Les déposants sont monsieur Paul STAELEN domicilié(e) Résidence le Méridien, 2A Rue de Gembloux, Apt 445 - 59240 - DUNKERQUE - France, monsieur PHILIPPE LEFIEF domicilié(e) 52 rue de la libération - 62000 - ARRAS - France, monsieur RESTOM HABBANI domicilié(e) 10B rue jean le canuet - 62000 - Arras - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE LEFIEF domicilié(e) 52 rue de la libération - 62000 - ARRAS - France.

La marque ENCASTORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCASTORE arrivera à expiration en date du 9 janvier 2025.


M. Paul STAELEN - Résidence le Méridien, 2A Rue de Gembloux, Apt 445 - 59240 - DUNKERQUE - France

M. PHILIPPE LEFIEF - 52 rue de la libération - 62000 - ARRAS - France

M. RESTOM HABBANI - 10B rue jean le canuet - 62000 - Arras - France


M. PHILIPPE LEFIEF - 52 rue de la libération - 62000 - ARRAS - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Logiciels de commerce électronique ; Contenu de médias ; Diffusion [distribution] d'échantillons ; Diffusion d'informations commerciales ; Équipement de diffusion ; Installations de diffusion sonore ; Étiquettes électroniques ; Étiquettes électroniques pour marchandises ; Serveurs pour l'hébergement de sites Web ; Musique numérique téléchargeable à partir de bases de données informatiques ou d'Internet ;

Biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Négociation de transactions commerciales pour le compte de tiers ; Négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; Services de négociations commerciales et d'information de la clientèle ; Négociation et accord de transactions commerciales pour le compte de tiers ; Négociation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers via des systèmes de télécommunication ; Vente aux enchères ; Vente de biens meubles et immeubles ; Vente aux enchères de véhicules ; Services de vente aux enchères ; Ventes aux enchères de biens immobiliers ; Organisation et conduite de ventes aux enchères ; Organisation et réalisation de ventes aux enchères ; Vente aux enchères via des réseaux de télécommunications ; Organisation de ventes aux enchères sur l'internet ; Services de ventes aux enchères disponibles sur Internet ; Prestation de services de vente aux enchères en ligne ; Services de ventes aux enchères liées à l'agriculture ; Ventes aux enchères par téléphone et à la télévision ; Ventes aux enchères en ligne pour le compte de tiers ; Services de vente aux enchères en ligne par le biais d'Internet ; Prestation de services de vente aux enchères en ligne ; Ventes aux enchères en ligne pour le compte de tiers ; Services de vente aux enchères en ligne par le biais d'Internet ; Services de commerce en ligne où le vendeur présente les articles à vendre aux enchères et où les offres sont faites sur Internet ; Services publicitaires pour la promotion du commerce électronique ; Services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; Prestation de services de vente aux enchères en ligne ; Ventes aux enchères en ligne pour le compte de tiers ; Services de vente aux enchères en ligne par le biais d'Internet ; Conseil et information concernant les services à la clientèle et la gestion de produits, ainsi que les prix sur des sites Internet concernant des achats réalisés sur Internet ; Mise en relation entre contacts commerciaux et professionnels ; Services publicitaires pour la promotion du courtage d'actions et d'autres titres ; Courtage pour des listes de noms et d'adresses ; Publicité en ligne ; Publicité, y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Promotion, publicité et marketing de sites web en ligne ; Publicité en ligne par le biais d'un réseau informatique de communications ; Diffusion de publicité pour le compte de tiers via des réseaux de communications en ligne sur Internet ; Services publicitaires par transmission de publicité en ligne pour le compte de tiers via des réseaux de communications électroniques ; Préparation et réalisation de plans et de concepts médias et publicitaires ; Services de diffusion et de communications interactifs ; Transmission et diffusion de données ; Diffusion de publicités et d'annonces commerciales ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Diffusion de matériel publicitaire ; Services publicitaires fournis via une base de données ; Services publicitaires liés à des bases de données ; Études de marché à l'aide d'une base de données informatique ; Mise à jour d'informations commerciales dans une base de données informatique ; Mise à jour d'informations publicitaires dans une base de données informatique ; Services d'informations en affaires aux entreprises fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; Services d'informations commerciales fournis via l'accès à une base de données informatique ; Mise à disposition d'informations commerciales via des bases de données informatiques ; Services d'informations commerciales fournis via l'accès à une base de données informatique ; Traitement de données commerciales ; Traitement de données et collecte de données à des fins commerciales ;

Affaires immobilières ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Négociation d'obligations, d'options, de devises, d'actions, de valeurs financières, d'opérations à terme,de titre de propriété, de transactions commerciales pour artistes, de contrats sur les actions ; Négociation électronique ; Services financiers concernant la négociation d'actions ; Services de négociation de produits dérivés (instruments financiers) ; Négociation pour l'encaissement de chèques et de factures ; Courtage * ; Courtage : immobilier , hypothécaire , monétaire , de crédit , d'assurances , en investissements , de titres , de réassurance , de devises , en assurances , de biens immobiliers , d'investissements financiers , de métaux précieux , d'assurance-vie , de matières premières , de services financiers , d'options négociables , en biens immobiliers , de valeurs boursières , d'opérations à terme , d'obligations sans garantie , de crédits de carbone , d'actions et d'autres titres , en assurances dans le domaine immobilier , en matière d'achat à crédit , de compensation des émissions de carbone , d'assurances pour les animaux domestiques , d'assurance de véhicules à moteur , de contrats d'opérations à terme , d'actions ou fonds et autres titres , dans le cadre d'investissements de capitaux , de conventions d'épargne de sociétés de crédit immobilier ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Transmission de signaux pour le commerce électronique via des systèmes de télécommunications et des systèmes de communication de données ; Mise à disposition d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; Offre d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; Accès à du contenu, à des sites et à des portails internet ; Mise à disposition d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; Location de temps d'accès à des sites Web [fournisseurs d'accès à Internet] ; Diffusion audio ; Services de diffusion ; Diffusion de musique ; Diffusion de vidéos ; Diffusion de données en streaming ; Exploitation d'infrastructures de diffusion ; Diffusion de programmes de téléachat ; Diffusion de programmes via Internet ; Location de matériel de diffusion ; Location d'équipements de diffusion ; Diffusion de programmes de téléachat ; Mise à disposition d'accès à des bases de données ; Fourniture d'accès à des bases de données sur Internet ; Location de temps d'accès à une base de données informatique ;

Distribution de journaux ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ; Courtage maritime ; Courtage de fret ; Courtage de transport ; Courtage d'affrètement d'aéronefs ; Services de courtage de fret ; Services de courtage liés au stockage ; Services de courtage dans le domaine des charters ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Diffusion de matériel de divertissement ; Services d'informations en matière de divertissement fournies en ligne à partir d'une base de données informatique d'Internet ; Services de renseignements concernant le monde du spectacle fournis en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ; Montage d'une plate-forme Internet pour le commerce électronique ; Hébergement de sites sur Internet ; Hébergement de sites Web sur Internet ; Création de sites Web sur Internet ; Services de conception de sites Web sur Internet ; Conception, création, hébergement et entretien de sites Internet pour le compte de tiers ; Hébergement de serveurs ; Hébergement de sites Web ; Hébergement sur le Web ; Hébergements de sites Web ; Hébergement de sites sur Internet ; Hébergement de sites Web sur Internet ; Hébergement de contenu numérique sur Internet ; Hébergement de sites informatiques [sites web] ; Hébergement de sites informatiques de tiers [sites Web] ; Hébergement de contenus numériques, à savoir revues et blogs en ligne ; Conception, création, hébergement et entretien de sites Web pour des tiers ; Conception, création, hébergement et entretien de sites Internet pour le compte de tiers ; Services d'hébergement et logiciel en tant que service, et location de logiciel ; Hébergement de sites Web de tiers sur des serveurs informatiques pour des réseaux informatiques mondiaux ; Fournisseur de services d'application [ASP], à savoir hébergement de logiciels d'application de tiers ; Maintenance de sites Web et d'installations d'hébergement de services Web en ligne pour le compte de tiers.