Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Agapia
Paul SOUTTRE
Pierre PIJOULAT

Numéro de dépôt :
98738454
Date de dépôt :
18/06/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Agapia

Déposée le 18 juin 1998 par Paul SOUTTRE et Pierre PIJOULAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Agapia »

Les déposants sont Paul SOUTTRE, domicilié(e) 14, Rue Raspail, 69600 OULLINS - France et Pierre PIJOULAT, domicilié(e) 6 Bis Rue Française, 91430 VAUHALLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul SOUTTRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Paul SOUTTRE a également déposé les autres marques suivantes : AGAPIA


Paul SOUTTRE - 14, Rue Raspail, 69600 OULLINS - France

Pierre PIJOULAT - 6 Bis Rue Française, 91430 VAUHALLAN - France


Paul SOUTTRE - France


Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301812 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 21 août 2000 - Rejet total n°305803 - Publication au BOPI 2000-08-21

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Coutellerie non électrique fourchettes - cuillers (couverts) Appareils d'éclairage (lampe d'éclairage) Meubles glaces (miroirs) cadres Literie. Objets d'art en bois liège roseau jonc osier - corne os. Vaisselle en verre. Porcelaine ou faïence. Tissus et produits textiles Couverture de lit et de table. Tapis, paillassons.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.