Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOUT PETIT PEU
Numéro de dépôt :
1401557
Date de dépôt :
30/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/1997
Présentation de la marque TOUT PETIT PEU
Déposée le 30 mars 1987 par monsieur Paul SIMONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUT PETIT PEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOUT PETIT PEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Paul SIMONET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°42572 - Publication au BOPI 1987-36