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Marques déposées par monsieur Paul SECHAUD
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Label Normandie
Demande publiée - Marque en non vigueur

Label Normandie
Monsieur Paul SECHAUD

Numéro de dépôt :
4418376
Date de dépôt :
10/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2028
Label Normandie de Paul SECHAUD

Présentation de la marque Label Normandie

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2018 par monsieur Paul SECHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Label Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018. .

Le déposant est monsieur Paul SECHAUD domicilié(e) 13 Avenue Albert Sorel - 14000 - Caen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caen Expo Congrès, Madame Audrey VERLET domicilié(e) 13 Avenue Albert Sorel - 14000 - Caen - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 41

Paul SECHAUD a également déposé les autres marques suivantes : Salon Auto Moto Caen


Monsieur Paul SECHAUD - 13 Avenue Albert Sorel - 14000 - Caen - France


Caen Expo Congrès, Madame Audrey VERLET - 13 Avenue Albert Sorel - 14000 - Caen - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Inscription le 14 septembre 2018 - Retrait partiel n°733644 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-14

Inscription le 14 février 2019 - Rejet partiel n°749218 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.